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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe
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SOLFER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLFER
ArcelorMittal Flat Carbon Europe Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1498059
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque SOLFER

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLFER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe domicilié(e) 19, avenue de la Liberté L 2930 LUXEMBOURG,Grand Duché (dossier no 2396138) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 205 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France Marie-Laurence Pied ArcelorMittal Research and Development domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2396138) - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLFER est expirée depuis le 10 novembre 2018.

ArcelorMittal Flat Carbon Europe a également déposé les autres marques suivantes : RHEOL , OPTIGAL , ULTRAGAL , USIBOR , ALUSI


ArcelorMittal Flat Carbon Europe Société Anonyme - 19, avenue de la Liberté L 2930 LUXEMBOURG,Grand Duché (dossier no 2396138) - XX - SIREN 2050


ArcelorMittal France Marie-Laurence Pied ArcelorMittal Research and Development - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2396138) - 93212 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2396138 - Publication au BOPI 2009-02-16

Renouvellement sans limitation n°2129782 - Publication au BOPI 1998-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263890 - Publication au BOPI 1998-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 8 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263891 - Publication au BOPI 1998-10-08

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502404 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 26 août 2015 - Changement d'adresse n°653111 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Des tôles de fer décarburées.